Panneau d'affichage
Affichage réglementaire en ligne — Article L. 111-6 du Code des relations entre le public et l'administration
Conformément aux dispositions du CRPA, la commune met à disposition des administrés l'ensemble des documents soumis à obligation d'affichage sur le présent panneau virtuel.
10 documents en cours d'affichage
Arrêté n° 2026-1606 du 30 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation
Télécharger le PDFListe des avis de dépôt
Télécharger le PDFListe des décisions
Télécharger le PDFRegistre communal des personnes vulnérables
Télécharger le PDFAnalyse Type A – 3 juin 2026
Télécharger le PDFAnalyse Type BT – 4 mars 2026
Télécharger le PDFAnalyse Type PBCUN – 4 mars 2026
Télécharger le PDFArrêté municipal 2023/11 réglementant l’activité du démarchage à domicile
Télécharger le PDFArrêté municipal 2019/13 relatif à la circulation et à la divagation des chiens
Télécharger le PDF📁 Consulter les archives
- 📄 Arrêté préfectoral n° 11610-2026 du 29 juillet 2026 portant complément à l’arrêté préfectoral n° 2009-1015 du 28 mai 2009 autorisant au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement le système d’assainissement de VERDUN (30/07/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1584 du 29 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation (30/07/2026)
- 📄 Arrêté n°11599-2026-DDT-SE du 22 juillet 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (23/07/2026)
- ℹ️ Fermeture estivale — Le secrétariat de mairie sera fermé au public du lundi 10 août 2026 au jeudi 27 août 2026 inclus. En cas d’urgence, merci de laisser un message au 03.29.84.53.93 (23/07/2026)
- 📄 Conseil municipal du 24/07/2026 : Ordre du jour (22/07/2026)
- 📄 Communiqué de la Direction Départementale des Territoires de la Meuse – Demandes d’autorisation préalable d’exploiter un fonds agricole (13/07/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1489 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation (10/07/2026)
- 📄 Arrêté interpréfectoral n° 2026-11578 du 2 juillet 2026 portant autorisation au titre des articles L. 214-1 à 6 du Code de l’Environnement concernant le plan de gestion des travaux d’entretien régulier de l’Unité Hydrographique Cohérente Meuse Amont sur le territoire des départements de la Meuse et des Ardennes, de Troussey (55) à Létanne (08) (09/07/2026)
- 📄 Arrêté n° 11583-2026-DDT-SE du 8 juillet 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (08/07/2026)
- 📄 Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUIH) de la CA du Grand Verdun – Bilan de la concertation et arrêt du projet (29/06/2026)
- 📄 DGV2026_0091 – Approbation de la création des Périmètres Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques sur les communes de Verdun, Belleville-sur-Meuse, Beaumont-en-Verdunois, Bezonvaux, Cumières-le-Mort-Homme, Haumont-près-Samogneux (29/06/2026)
- 📄 DGV2026_0092 – Règlement Local de Publicité intercommunal-RLPi de la CA du Grand Verdun-Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (29/06/2026)
- 📄 DGV2026_0093 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUIH) de la CA du Grand Verdun – Bilan de la concertation et arrêt du projet (29/06/2026)
- 📄 Arrêté municipal n° 2026/08 portant réglementation temporaire de la circulation – Fauchage de la Voie Verte (23/06/2026)