Panneau d'affichage
Affichage réglementaire en ligne — Article L. 111-6 du Code des relations entre le public et l'administration
Conformément aux dispositions du CRPA, la commune met à disposition des administrés l'ensemble des documents soumis à obligation d'affichage sur le présent panneau virtuel.
11 documents en cours d'affichage
Arrêté n°11665-2026-DDT-SE du 30 septembre 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse
Télécharger le PDFArrêté municipal 2026/10 portant abrogation de l’arrêté municipal n°11/2016 du 06 juin 2016 relatif à l’interdiction de fréquenter le chemin des Grottes de la Falouze (portion située sur le territoire communal de Belleray)
Télécharger le PDFArrêté municipal 2026/11 réglementant l’accès au chemin des Grottes de la Falouze sur la portion située sur le territoire communal et interdisant l’accès à la zone des grottes (hors chemin sécurisé)
Télécharger le PDFAnalyse Type A – 2 septembre 2026
Télécharger le PDFListe des décisions
Télécharger le PDFRegistre communal des personnes vulnérables
Télécharger le PDFAnalyse Type BT – 4 mars 2026
Télécharger le PDFAnalyse Type PBCUN – 4 mars 2026
Télécharger le PDFArrêté municipal 2023/11 réglementant l’activité du démarchage à domicile
Télécharger le PDFArrêté municipal 2019/13 relatif à la circulation et à la divagation des chiens
Télécharger le PDF📁 Consulter les archives
- 📄 Analyse Type A – 12 août 2026 (07/09/2026)
- 📄 Arrêté n°11640-2026-DDT-SE du 02 septembre 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (03/09/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1723 du 28 août 2026 relatif à la répartition des électeurs et à la localisation des bureaux de vote des communes du département de la Meuse pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (03/09/2026)
- 📄 Arrêté municipal relatif à la vente au déballage organisée par l’association « Les Canards de Belleray » le 06/09/2026 (02/09/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1704 du 24 août 2026 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation (02/09/2026)
- 📄 Arrêté n°11627-2026-DDT-SE du 18 août 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (02/09/2026)
- 📄 Alerte pollution atmosphérique – Mesures applicables à compter du 18 août 2026 à 00h00 (01/09/2026)
- 📄 Arrêté n°11613-2026-DDT-SE du 04 août 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (05/08/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1606 du 30 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation (03/08/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1584 du 29 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation (30/07/2026)
- 📄 Arrêté préfectoral n° 11610-2026 du 29 juillet 2026 portant complément à l’arrêté préfectoral n° 2009-1015 du 28 mai 2009 autorisant au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement le système d’assainissement de VERDUN (30/07/2026)
- 📄 Arrêté n°11599-2026-DDT-SE du 22 juillet 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (23/07/2026)
- ℹ️ Fermeture estivale — Le secrétariat de mairie sera fermé au public du lundi 10 août 2026 au jeudi 27 août 2026 inclus. En cas d’urgence, merci de laisser un message au 03.29.84.53.93 (23/07/2026)
- 📄 Conseil municipal du 24/07/2026 : Ordre du jour (22/07/2026)
- 📄 Communiqué de la Direction Départementale des Territoires de la Meuse – Demandes d’autorisation préalable d’exploiter un fonds agricole (13/07/2026)
- 📄 Arrêté n° 2026-1489 portant réglementation temporaire de l’emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniques dans le département de la Meuse en raison des risques de feux de forêt et de végétation (10/07/2026)
- 📄 Arrêté interpréfectoral n° 2026-11578 du 2 juillet 2026 portant autorisation au titre des articles L. 214-1 à 6 du Code de l’Environnement concernant le plan de gestion des travaux d’entretien régulier de l’Unité Hydrographique Cohérente Meuse Amont sur le territoire des départements de la Meuse et des Ardennes, de Troussey (55) à Létanne (08) (09/07/2026)
- 📄 Arrêté n° 11583-2026-DDT-SE du 8 juillet 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse (08/07/2026)
- 📄 DGV2026_0092 – Règlement Local de Publicité intercommunal-RLPi de la CA du Grand Verdun-Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (29/06/2026)
- 📄 DGV2026_0091 – Approbation de la création des Périmètres Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques sur les communes de Verdun, Belleville-sur-Meuse, Beaumont-en-Verdunois, Bezonvaux, Cumières-le-Mort-Homme, Haumont-près-Samogneux (29/06/2026)
- 📄 DGV2026_0093 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUIH) de la CA du Grand Verdun – Bilan de la concertation et arrêt du projet (29/06/2026)
- 📄 Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUIH) de la CA du Grand Verdun – Bilan de la concertation et arrêt du projet (29/06/2026)
- 📄 Arrêté municipal n° 2026/08 portant réglementation temporaire de la circulation – Fauchage de la Voie Verte (23/06/2026)
- 📄 Analyse Type A – 3 juin 2026 (17/06/2026)